
Vie municipale Conseil Municipal
Vie municipale
Conseil Municipal
Le 18 novembre
Lieu
Mairie - Hôtel de Ville
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 18 novembre à 20h00 à la salle de réunion de la mairie du Merlerault.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation/ Signature du procès-verbal de la séance du 09 septembre 2021
- Territoire d’énergie Orne (TE61) :
- Modification des statuts/ Rapport d’activité 2020
- Centre de Gestion Orne (CDG61) :
- Convention « référent de signalement »
- Modification du contrat de dératisation
- Rapport de la Commission « Bâtiments Communaux » :
- Logements de la Gendarmerie : Remplacement des Châssis de Toit > Offres •
- Logements de la Gendarmerie : Information du maire concernant le remplacement des VMC
- Bâtiment communal rue de la Gare (ancienne caserne) : Travaux d’électricité > Offre
- Hôtel-de-Ville : Entretien des Vitreries > Offre
- Ancienne école publique : Demande de « Désaffectation » des locaux auprès de Mme la Préfète
- Rapport de la Commission « Affaires Sociales, Santé et CCAS» :
- Règlement de principe du CCAS : Centre Communal d’Actions Sociales
- Informations de la commission : Colis de Noël pour les + de 80ans et Logement communal •
- Assainissement Collectif : Proposition d’une prestation de facturation
- Subventions 2021 : Familles Rurales & Comité des fêtes du Merlerault
- Informations et questions diverses
